• Accueil
  • Page d’exemple
  • CAMI
  • SAESSCAM
  • Accueil
  • Activités
  • ITIE-RDC
    • Qui Sommes-Nous?
    • Composition
    • Documents de mise en oeuvre
    • PV du CE
    • Textes légaux et Reglémentaires
    • Rapports d’audit
    • Bibliographie
    • Validation RDC
  • Rapports ITIE
    • Données Ouvertes ITIE-RDC
    • Tableau de desc. de Flux
  • Télédéclaration
    • Télédéclarer ici!
    • Aide ?
  • Secteur Extractif RDC
    • Cadre Légal
    • Licences et Permis
    • Propriété Effective
    • Contrats
      • Contrats Miniers
      • Registre Pétrolier
      • Entreprises Publiques Extr.

NOTES D’ORIENTATION

telecharger-dossier-icone-5793-128

  • Note d’orientation 1 Comment devenir pays candidat
  • Note d’orientation 2 Élaboration plan d’action de l’ITIE
  • Note d’orientation 3 Registres des licences
  • Note d’orientation 4 Octroi des licences
  • Note d’orientation 5 Rapports annuels d’avancement
  • Note d’orientation 6 Contribution financière des entreprises à l’ITIE
  • Note d’orientation 7 Transparence des contrats
  • Note d’orientation 8 Suivi exercé par GMP sur cycle de déclaration
  • Note d’orientation 9 liste verification délimitation périmètre
  • Note d’orientation 10 Déclarartions infranationales
  • Note d’orientation 11 Confidentialité des informations
  • Note d’orientation 12 Rapports ITIE de synthèse
  • Note d’orientation 13 Définition de la matérialité
  • Note d’orientation 14 Mise en place et gouvernance des GMP
  • Note d’orientation 15 Fournitures d’infrastructures et les accords de troc
  • Note d’orientation 16 sur le Transport
  • Note d’orientation 17 sur les dépenses sociales
  • Note d’orientation 18 Participation des EPE au processus de déclaration ITIE
  • Note d’orientation 19 sur la publication des données ITIE
  • Note d’orientation 20 suivi des recommandations du rapportage ITIE
  • Note d’orientation 21 Inclusion secteur artisanal et  mine à petite échelle sous la Norme ITIE
  • Note d’orientation 22 Elaboration FR sur la PR
  • Note d’orientation 23  sur la validation
  • Note d’orientation 24 sur la qualité des données

Nous contacter

  • Avenue Roi Baudouin, Immeuble William's Residence, 1e Niveau App E1A et E1B, Kinshasa-Gombe
  • 02 Rue de la Révolution - Immeuble Ex-Forest, Commune de Lubumbashi. Lubumbashi,Haut-Katanga
  • secretariat@itierdc.org
  • marylou.djuma@itierdc.org
  • (+243) 824855057
  • Fax: (315) 435 77 33

Liens Utiles

  • Ministère des Finances
  • Ministère du Budget
  • Ministère des Mines
  • Ministère des Hydrocarbures
  • BCC
  • CTCPM
  • CAMI
  • ACE
  • EITI

Réseau Sociaux

Facebook Twitter Youtube

Galerie Photos

Flickr

Politique d'utilisation des contenus

A moins de mentions contraires, vous pouvez republier gratuitement notre contenu. Merci de préciser la source (pour Internet avec un lien direct, pour une publication papier, en indiquant Secrétariat international de l’ITIE-RDC).

Lire notre politique des données ouvertes

Recherche


Hestia Lawyers | © 2018
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
  • Email