Rapports ITIE-RDC
Rapport ITIE-RDC 2016
Publication du Rapport contextuel ITIE-RDC 2016 et des informations complémentaires au Rapport Contextuel ITIE-RDC 2016. Rapport de conciliation ITIE-RDC 2016 en cours d'élaboration : 11 entreprises Pétrolières et 115 minières ont été retenues dans le périmètre de conciliation. Seuil de matérialité est 100 KUSD pour le secteur minier et aucun seuil pour le secteur pétrolier
Rapport ITIE-RDC 2014
12 entreprises pétrolières; 105 entreprises minières. Aucun seuil de matérialité n’a été fixé pour ce secteur pétrolier. Et pour le secteur minier le seuil a été fixé à 200KUSD.
Rapport ITIE-RDC 2012
15 entreprises pétrolières; 95 entreprises minières. Aucun seuil de matérialité n’a été fixé pour ce secteur pétrolier. Et pour le secteur minier le seuil a été fixé à 300KUSD.
Rapport ITIE-RDC 2010
11 entreprises pétrolières; 49 entreprises minières. Aucun seuil de matérialité n’a été fixé pour les deux secteurs. Faisant ainsi l'objet d'une recommandation.
Rapport ITIE-RDC 2007
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Rapport Assoupli ITIE-RDC 2018, 2019 et 1er Sem.2020
- Rapports Thématiques :
- Renforcement des divulgations des EP du Secteur Extractif de la RDC
- Analyse de la mise en oeuvre de l'exigence 2.5 su la propriété effective
- Etat des lieux sur l'octroi des droits
- Etat des lieux de la divulgation des contrats
- Etat des lieux de la répartition et de l’affectation de la redevance minière
- Evaluation de l'exécution du Contrat SICOMINES
Rapport ITIE-RDC 2017
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Rapport ITIE-RDC 2015
11 entreprises pétrolières; 117 entreprises minières. Aucun seuil de matérialité n’a été fixé pour ce secteur pétrolier. Et pour le secteur minier le seuil a été fixé à 200KUSD.
Rapport ITIE-RDC 2013
15 entreprises pétrolières; 105 entreprises minières. Aucun seuil de matérialité n’a été fixé pour ce secteur pétrolier. Et pour le secteur minier le seuil a été fixé à 300KUSD.
Rapport ITIE-RDC 2011
11 entreprises pétrolières; 83 entreprises minières. Aucun seuil de matérialité n’a été fixé pour ce secteur pétrolier. Et pour le secteur minier le seuil a été fixé à 500KUSD.
Rapport ITIE-RDC 2008-2009
6 entreprises pétrolières; 64 entreprises minières. Le seuil de matérialité a été fixé à 500 KUSD. Télécharger ici: le Rapport Minier 2008-2009 et le Rapport Pétrolier 2008-2009